/CNW/ - La Fonderie Horne dévoile aujourd'hui les conclusions de l'étude de faisabilité de son projet Aeris, amorcée en 2024. Cette démarche rigoureuse, menée ...

Toutes les sources juridiques de cet article sont disponibles dans le PDF de la revue publiée en mars 2017. Yvelines » à l’organisation de l’enquête publique. Elle l’étend également à un « projet ...

Les projets autorisés par le permis de construire qui sont soumis à étude d'impact sont ceux indiqués dans le tableau annexé à l'article R. 122-2 du code de l'environnement (3) . Notamment les ...